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Marques déposées par la société PAVILLON PREVOYANCE
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VITAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITAS
PAVILLON PREVOYANCE, Union régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3604443
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2018
VITAS de PAVILLON PREVOYANCE

Présentation de la marque VITAS

Déposée le 13 octobre 2008 par la société PAVILLON PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAS »

Le déposant est la société PAVILLON PREVOYANCE domicilié(e) 90 avenue Thiers - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 978 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVILLON PREVOYANCE domicilié(e) 90 avenue Thiers - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAS est expirée depuis le 13 octobre 2018.

PAVILLON PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE DENTAIRE , UNO , mutuelle-internet.com La mutuelle qui donne du temps à vos passions , GROUPE PAVILLON PREVOYANCE GPP , MUTUELLE PAS CHERE , MUTUELLE OPTIQUE , Pavillon Prévoyance , INSURANCE CONSEILS Le courtage pour les Pro , I INSURANCE CONSEILS LE COURTAGE POUR LES PRO , GARANTIE REFLEX


PAVILLON PREVOYANCE, Union régie par le Code de la Mutualité - 90 avenue Thiers - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 442978086


PAVILLON PREVOYANCE - 90 avenue Thiers - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France


Inscription le 26 mars 2009 - retrait partiel n°493966 - Publication au BOPI 2009-03-26

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

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